Mentions légales

Vous pouvez nous contacter en utilisant l’adresse suivante et en précisant, dans votre mail, à quel destinataire vous destinez votre message  :

contact.aiapl@gmail.com

Présidente :  Marie-Ange GERBAL  president.aiapl@gmail.com

Secrétariat général : Anne PIKETTY            

Trésorière : Françoise BELLOT 

Responsable du Bulletin : Claudia LEONARDI-CLOT                     

Webmestre et mises à jour : Michel JARNOUX                    

Conception  technique du site : Michel LEROY

Dernière date de mise à jour : 19 décembre 2017

Paramètres d’affichage : Site optimisé pour les versions récentes : Internet Explorer 8 (ou version plus récente), Firefox 3 (ou version plus récente), Safari 4 (ou version plus récente) et Chrome 5. Affichage conseillé 1366 X 768. Ce site répond aux critères d’un site « Responsive Web design (RWD) » c’est à dire permettant une lecture et une navigation optimales pour l’utilisateur quelle que soit sa gamme d’appareil : (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d’ordinateur de bureau).

Droit de propriété intellectuelle : La présentation et le contenu du site http://www.pierreloti.eu constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du site au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, l’auteur peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier. Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de l’auteur du site en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Les exceptions pour usage privé : Conformément à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier. Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Responsabilités : Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de l’auteur, une violation des droits de propriété intellectuelle. Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de l’auteur.

Exploitations interdites : Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite. Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels). La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Les textes et photos sont la propriété de l’association AIAPL – Tous droits réservés : © AIAPL